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Marques déposées par la société GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A
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SPARTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARTUS
GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1538601
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque SPARTUS

Déposée le 28 juin 1989 par la société GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) 520 Guthridge Court, NORCROSS, Etat de Georgie 30092, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2140596) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2140596) - France.

La marque SPARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARTUS est expirée depuis le 28 juin 2009.

GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : WESTCLOX


GENERAL TIME CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 520 Guthridge Court, NORCROSS, Etat de Georgie 30092, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2140596) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2140596) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140596 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 4 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358444 - Publication au BOPI 2002-11-04

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236681 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 2 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195472 - Publication au BOPI 1996-01-02

Inscription le 14 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191788 - Publication au BOPI 1995-11-14

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